Mentions Légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Éveil Nature les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Nom du site : Éveil Nature
URL : https://www.eveilnature.com
Statut juridique : Micro-entreprise
Propriétaire / Éditeur : ADOPO EPSE YAPO CHIADON AMBROISINE
Adresse de l’entreprise :
2-5 Anne Street
Moncton, NB – Canada
Adresse e-mail de contact :
📧 contact@eveilnature.com
Responsable de la publication :
ADOPO EPSE YAPO CHIADON AMBROISINE (personne physique)
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
126 York Street
Ottawa, Ontario K1N 5T5
Canada
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3. Accès au site
Le site Éveil Nature est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non pour des raisons de maintenance ou en cas de force majeure.
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L’ensemble des éléments présents sur le site Éveil Nature (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, structure du site, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
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7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable en vigueur.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.